Conditions générales de vente

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Article 1: Confirmation de commande

La réservation en lien à un atelier ou une formation sont confirmées après réception d’un courriel d’un responsable autorisé. Aussi, toute commande de formation suppose que le client accepte le plan de formation communiqué par Doussou Formation.

Article 2: Formation

Doussou Formation se réserve le droit d’appliquer à tout moment, les modifications qu’elle juge utile à ses plans de formations ainsi qu’à la programmation de ses périodes de formation. Les modifications ou suppressions sont susceptibles d’intervenir chaque semestre.

Article 3: Tarification

Les honoraires proposés par Doussou Formation sont formulés en dollar Canadien, au Canada et en Euro pour l’Europe. Les factures incluront les honoraires et la taxation TPS/TVQ ou TVA en vigueur à la date de réalisation des formations. Les éventuels frais de transport et d’hébergement des participants ne sont jamais compris dans les tarifs.

Article 4: Facturation et modalités de paiement

Une facture est établie à l’issue de la prestation. Les factures sont payables aux 30 jours par virement bancaire ou par chèque à l’ordre de Doussou Formation. En contrepartie des versements reçus, Doussou Formation s’engage à réaliser les actions prévues dans la présente entente de formation et à fournir les pièces et documents justificatifs des dépenses de formation. La facture tiendra lieu de convention de formation simplifiée.

Article 5: Annulation des formations

L’annulation ou la modification d’une inscription sans frais afférents doit se faire au plus tard quinze (15) jours ouvrés avant la date de début d’un cours. Pour une annulation effectuée entre cinq (5) et quinze (15) jours ouvrés avant la date de début d’un cours, 50% des frais d’inscription seront facturés. Si un participant s’absente ou annule à moins de cinq (5) jours ouvrés qui précède le cours, le montant total de l’inscription sera facturé. Il est à noter qu’un report est considéré comme une annulation suivie d’une réinscription; les mêmes modalités s’appliquent donc. Les annulations et les reports doivent se faire par écrit (courrier électronique). Les substitutions de participants sont acceptées sans frais jusqu’à la tenue du cours. Nous demandons le règlement d’un acompte de 30% à la commande et le reste au plus tard le premier jour de la formation.Doussou Formation se réserve le droit d’annuler ou reporter une formation en cas d’inscriptions insuffisantes.

Article 6:

Dans le cas d’une formation sur site Doussou Formation n’est pas tenue d’effectuer l’installation de la salle de formation.

Article 7: Documents administratifs

Doussou Formation accompagne les factures des documents justificatifs (feuilles d’émargement, attestation de présence, questionnaire d’évaluation) à la seule entité réceptrice des factures et exclusivement à celle-ci. Doussou Formation ne peut être tenue responsable de la non-réception de la convocation, quel qu’en soit le ou les destinataires chez le client, notamment en cas d’absence du participant à la formation

Article 8: Règlement intérieur

Le participant s’engage à respecter les conditions du règlement intérieur dont il déclare avoir pris connaissance et accepter les termes.

Article 9: Confidentialité

Les informations et les connaissances transmises pendant les formations sont destinées à l’usage exclusif des participants. Les droits du matériel utilisé appartiennent à Doussou Formation.





  • M. Bourassa – Technicienne en gestion de données - Bas-Saint-Laurent
    Doussou formation nous a offert une excellente formation Oracle/SQL adaptée à notre environnement de travail et à nos besoins. Nous sommes très satisfaits des acquis obtenus après trois jours de formation et avons beaucoup apprécié l’adaptabilité de la formation.
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  • Camil Laurence – Développeur PHP – Montréal, participant à une formation PHP Symfony et Zend Framework
    Le formateur est un excellent pédagogue. Il possède parfaitement sa matière. Sa formation est adaptée aux participants et en liaison avec les besoins du marché. L’atmosphère en classe est détendue et conviviale. Un « must » pour rester à jour en nouvelles technologies de développement Web.
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